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Marques déposées par monsieur Bernard Christian
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Compagnie Transat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Compagnie Transat
M. Bernard Christian

Numéro de dépôt :
4112654
Date de dépôt :
20/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/08/2024
Compagnie Transat de Bernard Christian

Présentation de la marque Compagnie Transat

Déposée le 20 août 2014 par monsieur Bernard Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Compagnie Transat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est monsieur Bernard Christian domicilié(e) Beausoleil - 14500 - ROULLOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard Christian domicilié(e) Beausoleil - 14500 - ROULLOURS - France.

La marque Compagnie Transat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compagnie Transat est expirée depuis le 20 août 2024.


M. Bernard Christian - Beausoleil - 14500 - ROULLOURS - France


M. Bernard Christian - Beausoleil - 14500 - ROULLOURS - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).